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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX
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HELENE DE CHOISEUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

HELENE DE CHOISEUL
VOLLEREAUX S.A.

Numéro de dépôt :
3433982
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
HELENE DE CHOISEUL de VOLLEREAUX

Présentation de la marque HELENE DE CHOISEUL

Déposée le 7 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELENE DE CHOISEUL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX domicilié(e) 48 rue Léon Bourgeois, BP 4,51530 PIERRY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre VOLLEREAUX Volleraux S.A. domicilié(e) 48 rue Léon Bourgeois, BP 4,51530 PIERRY - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELENE DE CHOISEUL est expirée depuis le 7 juin 2016.

VOLLEREAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VALLIER , VOLLEREAUX , H. DE CHOISEUL , A. CHAMBERLAIN , DE CORRIGOT


VOLLEREAUX S.A. - 48 rue Léon Bourgeois, BP 4,51530 PIERRY - 51530 - France - SIREN 095750097


M. Pierre VOLLEREAUX Volleraux S.A. - 48 rue Léon Bourgeois, BP 4,51530 PIERRY - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.